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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN MOREAU & C
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ICÔNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ICÔNE
SEGUIN MOREAU & C., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3736595
Date de dépôt :
07/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2030
ICÔNE de SEGUIN MOREAU & C

Présentation de la marque ICÔNE

Déposée par voie électronique le 7 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN MOREAU & C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICÔNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN MOREAU & C domicilié(e) ZI le Petit Oumelet - 16100 - MERPINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 920 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme EHRET-LECLERE Marie domicilié(e) 31-33 Rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque ICÔNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 30 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ICÔNE arrivera à expiration en date du 7 mai 2030.

SEGUIN MOREAU & C a également déposé les autres marques suivantes : GATARD , ICÔNE ÉLÉGANCE , SEGUIN MOREAU , (Marque figurative) , AQUAFLEX , OENOESSENTIAL , SEGUIN MOREAU , (Marque figurative) , OPTIMUM , OENO-ESSENTIAL


SEGUIN MOREAU & C., Société par actions simplifiée - ZI le Petit Oumelet - 16100 - MERPINS - France - SIREN 905920013


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme EHRET-LECLERE Marie - 31-33 Rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2020 n°2744587 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-02

Barriques, tonneaux, foudres, fûts, tonnelets et cuves non métalliques. ;

Arômes (préparations à usage alimentaire) destinés à l'industrie vinicole ; copeaux, sciure et poudre de bois naturel torréfiés destinés à être ajoutés au vin lors de la vinification et de l'élevage, afin d'améliorer son goût. ;

Traitement du bois destiné à l'industrie vinicole ; traitement de pièces de bois utilisées dans la fabrication de barriques, tonneaux, foudres, fûts, tonnelets et cuves en bois ; tonnelerie.